B-1.1, r. 2 - Code de construction

Texte complet
8.201. La tuyauterie montée sur l’installation destinée à être utilisée pour décharger un camion-citerne ou un wagon-citerne au moyen d’une pompe doit être munie d’un clapet de retenue à siège malléable.
D. 220-2007, a. 1.